Les gaz à effet de serre : une prise de conscience planétaire

Alors que le terme était encore méconnu, il n'y a pas si longtemps, les gaz à effet de serre (GES) font maintenant partie du langage courant, et surtout des préoccupations internationales. En fait, c'est surtout grâce au Protocole de Kyoto en 1997 que l'importance des impacts de ces molécules sur les particules atmosphériques et le climat planétaire est devenue une préoccupation planétaire. Toutefois, selon plusieurs observateurs, Kyoto n'a pas été une entente très efficace. De tous les pays qui sont contraints de réduire leurs émissions, on prévoit que seuls ceux de l'Union européenne auront atteint leurs objectifs d'ici 2012, date à laquelle prendra fin la première phase de cet accord.

Malgré l'immobilisme des gouvernements canadiens et américains, quelques États américains et provinces canadiennes ont décidé de se regrouper en 2007 afin de contribuer à cette cause mondiale en créant le Western Climate Initiative (WCI), qui vise à développer un marché du carbone nord-américain afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre relâchées dans l'atmosphère. L'initiative regroupe originalement les états américains de l'Arizona, de la Californie, du Nouveau-Mexique, de l'Oregon, et de Washington. Depuis, les provinces de l'Ontario, de la Colombie-Britannique, du Manioba et le Québec ont rejoint le mouvement, qui est devenu le plus grand partenariat vert d'Amérique du Nord.

Marché du carbone : une définition

Le marché du carbone constitue l'ensemble des mécanismes d'échanges et de transactions des crédits de réduction d'émissions de gaz à effet de serre, appelé crédits-carbone. Bien que ces transactions puissent se faire sur un marché public (une bourse du carbone), les transactions peuvent également se faire de gré à gré entre un acheteur et un vendeur privé (sur un marché d'échange volontaire). Donc, la « bourse » du carbone n'est qu'un des moyens que les entreprises peuvent utiliser pour se procurer des crédits-carbone.

Implication du Québec

Sous ce partenariat, le Québec s'est engagé à diminuer de 20 % ses émissions de GES par rapport au niveau de 1990. Considérant que le Québec est la province canadienne pour laquelle les émissions par habitant sont les plus faibles, cet objectif est très ambitieux. Pour se faire, la province a mis de l'avant un système de plafonnement et d'échange pour les grands émetteurs industriels (les 90 à 100 plus grandes industries du Québec, dont les émissions dépassent les 25 000 tonnes/année). Autrement dit, les industries qui atteignent le « plafond » de 25 000 tonnes d'émissions doivent se soumettre à une réglementation qui fait en sorte qu'elles devront soit diminuer leurs émissions, ou bien disposer de permis (sous forme de crédits-carbone) pour le faire. Donc, plutôt que d'obliger ces grands émetteurs industriels à atteindre l'objectif comme tel (réduire de 20 % par rapport au niveau de 1990), on propose à ces derniers différents moyens d'atteindre cet objectif. Ils peuvent soit décider de réduire à l'interne leurs émissions, ou encore acheter des crédits qui proviennent d'autres entreprises qui elles ont réussi à réduire leurs émissions encore plus que ce qui leur avait été demandé. Bref, plutôt que de demander à chaque entreprise d'atteindre un objectif bien particulier, c'est comme si on rassemblait toutes ces entreprises et qu'on leur disait qu'elles ont à atteindre cet objectif ensemble. Ainsi, des entreprises qui réussissent à faire mieux que les objectifs fixés pourront vendre des crédits aux entreprises qui ont de la difficulté à atteindre l'objectif.

Donc, concrètement, l'objectif d'un système de plafonnement et d'échange est de mettre un prix sur l'émission d'une tonne de carbone de façon à créer un incitatif à émettre moins de GES. Loin d'être un système qui permet « d'acheter des droits de polluer » ce système est plutôt une manière réglementée qui permettra l'atteinte d'un objectif global grâce à l'application d'un marché du carbone qui offre plus de souplesse d'application pour les entreprises.

Un exemple

Dans le cas d'une entreprise qui a plusieurs options de réduction d'émission de GES à l'interne, elle est confrontée à une situation très intéressante, car elle pourra non seulement atteindre la réduction exigée par la réglementation, mais elle pourra même réduire encore plus que ce que la réglementation exige d'elle. Donc, elle se retrouvera avec la possibilité de choisir entre : arrêter la réduction là où la réglementation l'exige ; ou bien faire davantage et obtenir des crédits supplémentaires qu'elle pourra vendre à quelqu'un d'autre qui a de la difficulté à atteindre son objectif. Donc, ça devient un produit supplémentaire pour cette entreprise à vendre sur le marché : une réduction de GES.

Mise en oeuvre

Au Québec, la mise en œuvre de cette nouvelle réglementation débutera en janvier 2012. On rappelle que l'objectif est d'atteindre une réduction globale de 20 % des émissions de GES par rapport aux niveaux de 1990 d'ici 2020. À partir de cette date, les entreprises devront faire état de leurs émissions lors de trois périodes de conciliations (2012 à 2014; 2015 à 2017 et 2017 à 2020). À la fin de chacune de ces trois périodes, les entreprises devront faire état de leurs émissions de GES et démontrer qu'elles ont les permis pour émettre ces émissions. Des pénalités sont prévues pour les entreprises qui ne seraient pas en conformité avec leur permis d'émission. Pour chaque tonne d'émission pour laquelle l'entreprise n'a pas de permis, elle devra payer une pénalité équivalant à 3 fois le prix d'une tonne d'émission.

Il reste encore des détails à peaufiner à savoir d'où proviendront les crédits de carbone sur ce marché (secteurs d'activité éligibles, provenance régionale, nationale, internationale...), mais ce qui est connu pour l'instant, ce sont les obligations des entreprises. Il reste à voir quelles seront les options plus précises qui seront offertes à ces dernières pour faire face à leurs obligations.

Pour information

http://www.westernclimateinitiative.org/

http://www.mddep.gouv.qc.ca/changements/ges/

http://www.ecoressources.com/carbone/Accueil-fr-1.php

 

Documentaire Surviving Progress

Vendredi dernier sortait en salle le documentaire Surviving progress des réalisateurs Mathieu Roy et Harold Crooks, qui se sont basés sur le livre écrit par l'écrivain canadien Robert Wright : A Short History of Progress, qui met en lumière la crise de croissance que traverse notre société, en la comparant avec des sociétés disparues, dont l'Empire romain, le peuple maya et les habitants de l'Île de Pâques. Ce documentaire explique donc comment le progrès et ses pièges ont servi puis desservi la race humaine, de la période préhistorique à nos jours, tant sur les plans social, économique, scientifique et technologique que moral et écologique. Alors que nous venons tout juste de dépasser le cap des 7 milliards d'habitants et que le modèle de la culture de la consommation se répand à un rythme foudroyant à travers les frontières, ce documentaire nous rappelle que nous habitons sur une planète dont les frontières sont bien délimitées et dont les ressources sont aussi limitées. Par le biais de scènes mémorables et le regard lucide de grandes personnalités telles que David Suzuki, Jane Goodall, Margaret Atwood et Stephen Hawking, ce documentaire sonde la nature fondamentale et dérangeante de ce qui est qualifié de progrès. La course au progrès et au prélèvement abusif des ressources naturelles risque, comme ce fut le cas pour plusieurs autres grandes civilisations, de nous mener rapidement vers un mur... mais des solutions existent.

http://survivingprogress.com/